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Vous êtes à la recherche d'un emploi : Enquete Ratp ? Enquête de satisfaction sur les dossiers traités Quelques points de progrès suggérés par l'enquête p. 50 RECOMMANDATIONS Améliorer certaines situations rencontrées par les clients de la RATP Le suivi de l'application des recommandations Les nouvelles recommandations 2018 p. 60 ANNEXES La charte de la Médiation de la RATP AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE DECISION DU 26 OCTOBRE 2017 PORTANT OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION DE PROJET RELATIVE AU PROJET DE CREATION DE VOIES DE GARAGE EN GARE DE SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE Le Maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER RATP, Vu le décret n°59-157 du 7 janvier 1959 relatif à l'organisation des transports . Désignation des nuisances auxquelles est exposée la personne qui a effectué la déclaration de maladie professionnelle. L'enquête administrative permet de s'assurer de la véracité des informations ou des allégations portées à la connaissance de l'autorité territoriale. Enquête administrative fonctionnaire Categorized under Administrative Management. : L' enquête administrative interne a disculpé le personnel policier. Mener une enquête administrative relève donc du livre choix de la collectivité. Enquête Administrative Conformément à la loi n°2016-339 du 22 mars 2016 et au décret n°2017-757 du 3 mai 2017 pris en son application, une enquête administrative sera sollicitée auprès des services du Ministère de l'Intérieur pour tout candidat sur ce poste. Le rapport de l'enquête administrative préconisait de sanctionner les « 4 de Melle » parce qu'ils restaient dans leur « logique de combat de la réforme », c'est chose faite et les sanctions sont particulièrement lourdes ! Informations recueillies par l'enquêteur lors d'une enquête administrative pour maladie professionnelle. Mercredi 3 Juillet 2013. The employer was aware of the administrative investigation into the grievor at that time. RÉSUMÉ. Opération "carnet de voyage" de la RATP édition 2016 - Mobile en ville

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